Accueil
 










  PortugeseEspañolEnglishEnglish

Textes - Décrets

Les fichiers sont au format PDF.
Téléchargement :

 
 Recommandations
  > Urgences / SAMU
  > Anesthésie
  > Réanimation
  > Médecine
  > Textes et décrets

 
Décret 2007-705 relatif à l'utilisation des DAE par des non médecins
Loi 86-11 relative à l'aide médicale urgente et aux transports sanitaires
Loi 96-369 relative aux services d'incendie et de secours
Décret 97-619 relatif à l'autorisation des services mobiles d'urgence et de réanimation
Loi 87-565 relative à l'organisation de la Sécurité Civile (Plan Rouge)
L'anesthésiste-réanimateur et la justice : conseils de la SFAR (2002)
Circulaire DGS/PS3 2000-370 relative à l'exercice de la profession d'infirmier
Circulaire DHOS 2003-195 relative à la prise en charge des urgences
Circulaire DHOS 2001-01 relative à la participation des transporteurs sanitaires privés dans la prise en charge des urgences préhospitalières
Décret 2002-465 relatif aux établissements de santé publics et privés pratiquant la réanimation
Décret 2002-466 relatif aux conditions techniques de fonctionnement auxquels doivent satisfaire les établissements de santé pour pratiquer les activités de réanimation, de soins intensifs et de surveillance continue
Circulaire DHOS/HFD 2002-284 relative à l'organisation, du système hospitalier en cas d'afflux de victimes ("Plan Blanc")
Circulaire DHOS/HFD/DGSNR 2002-277 relative à l'organisation des soins médicaux en cas d'accident nucléaire ou radiologique
Circulaire SGDN/PSE/PPS 2003-700 relative à la doctrine nationale d'emploi des moyens de secours et de soins face à une action terroriste mettant en oeuvre des matières chimiques
Circulaire SGDN/PSE/PPS 2003-800 relative à la doctrine nationale d'emploi des moyens de secours et de soins face à une action terroriste mettant en oeuvre des matières radioactives
Circulaire DGS/SD5C 2002-400. Prophylaxie des infections invasives à méningocoque
Information des patients. Recommandations destinées aux médecins (2000)
Recommandations HAS pour hospitalisation sous contrainte (HDT-HO) (2005)


© SAMU de PARIS